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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON PILLON
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LE PAVE DU CAPITOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAVE DU CAPITOLE
MAISON PILLON Société anonyme

Numéro de dépôt :
94542204
Date de dépôt :
21/10/1994
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
21/10/2014

Présentation de la marque LE PAVE DU CAPITOLE

Déposée le 21 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) MAISON PILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LE PAVE DU CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON PILLON domicilié(e) 2 rue Ozenne,31000 TOULOUSE (dossier no 2266358) - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 068 906 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEL AVOCAT domicilié(e) 8 rue du Poids de l'Huile, BP 349,31006 TOULOUSE CEDEX 6 (dossier no 2266358) - 31006 - France.

La marque LE PAVE DU CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAVE DU CAPITOLE est expirée depuis le 21 octobre 2014.

MAISON PILLON a également déposé les autres marques suivantes : P Pillon TOULOUSE , P MAISON PILLON , LE PAVE DU CAPITOLE


MAISON PILLON Société anonyme - 2 rue Ozenne,31000 TOULOUSE (dossier no 2266358) - 31000 - France - SIREN 325068906


BRUNEL AVOCAT - 8 rue du Poids de l'Huile, BP 349,31006 TOULOUSE CEDEX 6 (dossier no 2266358) - 31006 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266358 - Publication au BOPI 2004-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Produits laitiers Cacao, farines et préparations faites de céréales, Pain, Pâtisserie et Confiserie, Glaces comestibles, Glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.